Déposée le 24 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Le Manoir H
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Le Manoir de Paris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-11 du 18 mars 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Le Manoir H domicilié(e) 18 rue du Paradis - 75010 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Céline Thirapounnho, Cabinet Hoyng Monégier domicilié(e) 21 ave George V - 75008 - PARIS - France.
La marque Le Manoir de Paris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3809532.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Manoir de Paris est expirée depuis le 24 février 2021.
Le Manoir H a également déposé les autres marques suivantes : Le Manoir
Le Manoir H, SAS - 18 rue du Paradis - 75010 - PARIS - France
Céline Thirapounnho, Cabinet Hoyng Monégier - 21 ave George V - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11
Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24
Inscription le 17 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°560090 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-10-17
Joaillerie ; horlogerie et instruments chronométriques ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; dessins ; instruments de dessin ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
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